Mention légales
Dans son contenu, ce présent site Internet vous est présenté par
Refuge Temple Ecrins
SIREN : 505 083 188 APE 5610A -
+33 (0)4 76 79 08 28
La Bérarde - F-38520 Saint-Christophe en Oisans
Ni la FFCAM, ni les auteurs des topos, ni les gardiens du refuge Temple Ecrins ne pourront être tenus responsables en cas de mauvaise utilisation des informations contenues dans ces pages.
Copyright
Selon les termes de la loi française, les données contenues dans ce site Internet constituent une oeuvre de l’esprit (notamment par la loi N° 92-157 du 1er juillet 1992).
A ce titre, les droits d’exploitation, même partiels, de cette oeuvre sont détenus par la gardienne du Refuge Temple-Ecrins.
Ces droits d’exploitation sont constitués notamment par les droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de tout ce qui constitue ce site Internet : textes, clichés photographiques, dessins, logos, sons, séquences vidéo etc...
Toute reproduction même partielle, sur tout support actuel (gravures, photographies, reprographie papier ou électronique, micro reproduction, albums, cartes postales, maquettes, posters, et autres procédés notamment audiovisuels etc... ) ou futur est strictement interdite sans accord préalable et exprès de la gardienne du Refuge Temple-Ecrins.
Toute adaptation quelle que soit sa nature de tout ou partie de l’oeuvre pour donner notamment forme ou ornement à tout objet ou service est interdite sans l’accord préalable et exprès de la gardienne du Refuge Temple-Ecrins
En cas de non respect de ces dispositions, les juridictions françaises seront les seules compétentes et la loi française sera expressément la seule applicable.
Directeur de la Publication
Marie Gardent
Gardienne du Refuge Temple-Ecrins
La mise en place technique, la programmation, la Charte Graphique ont été réalisés par :
David LE GUEN - DLGSport.net
Ce service est hébergé par :
OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing
424 761 419 00011 APE 6202A
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Informatique & Liberté
Soucieux du respect de votre vie privée, Refuge Temple-ecrins.com s’engage à ce que la collecte et le traitement de ces informations soient effectués conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée.
D'ailleurs, en fait le site ne collecte rien, sauf votre adresse de courriel afin que de vous répondre ! ou les informations nécessaires à votre réservation :-)
Droits sur vos données personnelles :
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent. Vous disposez également d’un droit d’opposition quant à la diffusion de vos données à des partenaires commerciaux. Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous adresser un courrier à notre adresse.
Litige - Médiation de la consommation
En cas de litige entre le Client et l'entreprise, ceux-ci s'efforceront de le résoudre à l'amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
A défaut d'accord amiable ou en l'absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d'un mois, le Client consommateur au sens de l'article L.133-4 du code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l'article L.615-1 du code de la consommation, à savoir: La Société Médiation Professionnelle http://www.mediateur-consommation-smp.fr Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez.
